Le géant de l’intelligence artificielle Anthropic a récemment conclu un accord de 1,5 milliard de dollars avec les auteurs dont les œuvres ont été utilisées pour entraîner ses modèles. Si le dispositif visait à indemniser les créateurs pour les titres piratés, de nombreux écrivains signalent aujourd’hui des courriels surprenants indiquant que des tiers – éditeurs, agents littéraires ou même des sociétés qui ne détiennent plus les droits – réclament une part de leurs paiements. Entre erreurs de suivi des droits, ambiguïtés contractuelles et accusations de mauvaise foi, le règlement soulève des questions cruciales sur la façon dont les compensations liées à l’IA seront gérées à l’avenir.
Contexte juridique du règlement d’Anthropic
En 2023, Anthropic a été poursuivi dans le cadre d’une action collective portant sur le recours à des œuvres protégées par le droit d’auteur pour entraîner ses modèles de langage. Un tribunal a jugé que l’utilisation de ces contenus à des fins d’entraînement relevait du « fair use », mais a clairement différencié cette pratique de la reproduction non autorisée, qualifiée de piratage. Sur cette base, Anthropic a accepté de verser 1,5 milliard de dollars aux auteurs concernés, un montant qui devait être réparti selon des règles précises :
- Chaque œuvre piratée donne droit à 3 000 $.
- Si le livre est encore édité par un éditeur traditionnel, le paiement est partagé à parts égales entre l’auteur et l’éditeur (50 % chacun).
- Si le droit d’auteur a été restitué à l’auteur (œuvre auto‑éditée ou tirée de l’impression), l’auteur perçoit l’intégralité du versement.
Le règlement a reçu l’approbation finale en juillet 2024, ouvrant la voie aux premiers paiements. Cependant, la mise en œuvre de ces règles s’est avérée plus complexe que prévu, notamment du fait du nombre colossal d’œuvres concernées (près de 500 000 titres) et de la diversité des statuts contractuels.
Des réclamations qui déroutent auteurs et éditeurs
Au cours des dernières semaines, plusieurs auteurs ont partagé sur les réseaux sociaux des courriels indiquant que leurs éditeurs réclamaient des parts de paiements qui, selon eux, ne leur revenaient pas. L’auteure de romans policiers April Henry a ainsi dénoncé le fait que HarperCollins aurait réclamé un versement pour un de ses livres dont les droits étaient revenus à l’auteur depuis plus de dix‑sept ans. Elle a même reçu une alerte de crédit indiquant que HarperCollins était désormais « son employeur », alors qu’aucune relation d’emploi n’existait.
Victoria Strauss, blogueuse du site Writers Beware, a constaté deux tendances récurrentes :
- Des éditeurs réclament des paiements pour des titres dont les droits ont déjà été rétrodus, c’est‑à‑dire retournés à l’auteur.
- Des éditeurs demandent la totalité du paiement (100 %) alors que le règlement prévoit uniquement 50 % lorsqu’une œuvre est encore sous contrat d’édition.
Selon Strauss, ces erreurs pourraient résulter d’une mauvaise tenue des registres de droits, mais le volume et la similarité des réclamations suggèrent un problème systémique. Certains éditeurs ont déjà reconnu ces anomalies et ont demandé à Anthropic de les corriger, affirmant qu’il s’agit de simples fautes de saisie.
Le problème ne se limite pas aux éditeurs. Des agents littéraires, qui ne détiennent pas les droits d’auteur, ont également tenté de revendiquer une part des versements. L’auteur Courtney Milan (Heidi Bond) a publiquement critiqué ces pratiques, les qualifiant d’« abus » et appelant à mettre fin à ces demandes injustifiées.
Réactions des organisations et perspectives pour l’avenir
Le président du Authors Guild, Mary Rasenberger, a déclaré à la presse que les revendications des éditeurs ne constituaient pas un « coup monté » contre les auteurs, mais plutôt le résultat d’un processus de règlement complexe et d’une mauvaise gestion des données. Il a souligné l’importance de mettre en place des mécanismes de vérification plus robustes afin d’éviter que des erreurs similaires ne se reproduisent à l’avenir.
Du côté des auteurs, plusieurs ont commencé à contester les allocations reçues. Le Authors Guild a publié un guide détaillé expliquant comment vérifier la date de réversion des droits (qui doit être antérieure au 10 août 2022, date de « download » fixée dans le règlement) et comment déposer une réclamation si le paiement a été mal attribué. Ces procédures, bien que nécessaires, sont perçues comme lourdes et chronophages, surtout pour des écrivains qui ne disposent pas de ressources juridiques importantes.
Cette controverse met en lumière les défis plus larges que pose la rémunération des créateurs dans l’économie de l’IA. Alors que les modèles d’IA s’appuient de plus en plus sur des masses de données textuelles, la question de la compensation équitable devient centrale. Le cas d’Anthropic montre que même lorsque les parties acceptent de régler à l’amiable, la mise en œuvre pratique peut engendrer de nouvelles frictions, notamment en raison de la complexité des droits d’auteur et de la multiplicité des acteurs (éditeurs, agents, plateformes).
En réponse, plusieurs experts appellent à la création d’une base de données centralisée et transparente des droits d’auteur, permettant aux IA de vérifier en temps réel la disponibilité ou la restriction d’un texte. D’autres suggèrent que les futurs accords de licence avec les éditeurs et les auteurs intègrent des clauses automatisées de suivi et de paiement, réduisant ainsi le recours à des processus manuels sujets aux erreurs.
Pour les auteurs, la leçon à retenir est double : d’une part, il est crucial de garder un suivi rigoureux des droits de leurs œuvres, notamment des réversions, afin de pouvoir contester rapidement toute mauvaise attribution. D’autre part, la collaboration avec les organisations professionnelles, comme le Authors Guild, reste indispensable pour naviguer dans un paysage juridique en pleine mutation.
En définitive, le règlement d’Anthropic constitue une première étape importante vers la reconnaissance financière de l’utilisation des œuvres littéraires par l’IA. Cependant, les problèmes de répartition des paiements soulignés par les auteurs et les éditeurs montrent que la mise en place d’un cadre équitable nécessite davantage de clarté, de transparence et d’outils technologiques adaptés. La façon dont l’industrie résoudra ces enjeux pourrait bien déterminer le modèle de rémunération des créateurs à l’ère de l’intelligence artificielle.